A PROPOS
Le CFA Saint-Lambert est un acteur pédagogique de référence et innovant dans le bâtiment.
CONDITIONS générales d'utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site CFA du Bâtiment Saint-Lambert Formation – www.cfa-btp.org implique l’acceptation pleine et entière des Conditions Générales d’Utilisation, objet de la présente fiche.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées et/ou complétées à tout moment.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Toutefois, une interruption pour raison de maintenance technique peut avoir lieu.
EXONÉRATION DE LA RESPONSABILITÉ DU CONTENU DES SITES RÉFÉRENCÉS
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sont proposés que pour des raisons de commodité. Ni leur contenu, ni les liens qu’ils contiennent, ni les changements et/ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité du site www.cfa-btp.org
EXONÉRATION DE LA RESPONSABILITÉ TECHNIQUE
Le CFA du Bâtiment Saint-Lambert Formation décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion quelles qu’en soient les causes.
De plus, il ne saurait être tenu responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.
COLLECTE DE DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES
Voir lien vers la page « Déclaration relative aux cookies »
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROIT DE REPRODUCTION
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que se soit, sans l’autorisation expresse et préalable du CFA du Bâtiment Saint-Lambert Formation est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Par dérogation aux dispositions précédentes et particulièrement pour un usage pédagogique, la reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- Gratuité de la diffusion,
- Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, respect du droit d’auteur,
- Citation claire et lisible de la source mentionnant impérativement l’adresse internet du site.
Les Logos sont des marques déposées.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l’accord préalable écrit du CFA du Bâtiment Saint-Lambert Formation.
La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, en particulier à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROIT DE REPRODUCTION
Les messages que vous faites parvenir par l’intermédiaire de l’Internet peuvent être interceptés sur le réseau.
Leur confidentialité ne peut pas être intégralement garantie.
Aussi, prenez garde à ne pas divulguer inutilement des informations personnelles ou sensibles dans vos courriels.
